Retrouvez ici les dernières délibérations du Conseil Municipal.

7 mai 2012

1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 26 mars 2012.
2. Projet de mise en œuvre d'un participation financière à la protection sociale complémentaire des agents au titre du risque "prévoyance" - Mandat donné au CDG 74 pour conduire la procédure de consultation en vue d'une convention de participation.
3. Convention cadre de participation financière avec le CNFPT.
4. Bâtiment communal 11 route Côte la Dame - Contrat de location.
5. Aménagement de la ZAC du Crêt d'Esty - Compte rendu annuel au 31 décembre 2011.
6. Extension et réhabilitation du groupe scolaire - Demande de subvention.
7. Aménagement de la route du Champ de l'Ale - Approbation du programme de travaux - Demande de subvention.
8. Locations salle polyvalente.
9. Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122.22 du CGCT).
10. Travaux route du Champ de l'Ale - Aménagement de voirie et enfouissement coordonné des réseaux secs - Convention de groupement de commandes

26 mars 2012

1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 février 2012.
2. Fixation des taux des impôts locaux.
3. Subventions - Année 2012.
4. Subventions - Ecole publique - Année 2012.
5. Subvention - Ecole primaire privée Sainte-Croix - Année 2012.
6. Indemnité pour le gardiennage de l'église communale.
7. Bâtiment La Fruitière - Approbation du budget primitif 2012.
8. Budget principal - Approbation du budget primitif 2012.
9. ZAC du Crêt d'Esty - Approbation du budget primitif 2012.
10. Comité des Fêtes - Représentants du Conseil Municipal.
11. Travaux d'extension et de réhabilitation du groupe scolaire - Marché de travaux.
12. Locations salle polyvalente.
13. Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122.22 du CGCT).

27 février 2012

1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 janvier 2012.
2. Budget bâtiment La Fruitière - Approbation du compte de gestion 2011.
3. Budget bâtiment La Fruitière - Approbation du compte administratif 2011.
4. Budget bâtiment La Fruitière - Affectation du résultat d'exploitation 2011.
5. Budget ZAC du Crêt d'Esty - Approbation du compte de gestion 2011.
6. Budget ZAC du Crêt d'Esty - Approbation du compte administratif 2011.
7. Budget principal - Approbation du compte de gestion 2011.
8. Budget principal - Approbation du compte administratif 2011.
9. Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2011.
10. Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2011.
11. Convention relative au fonctionnement de l'accueil de jour de l'agglomération annécienne géré par la ville d'Annecy.
12. Convention association Karapat - Halte-garderie itinérante.
13. ZAC du Crêt d'Esty - Convention de mandat avec la Société d'Equipement du Département de la Haute-Savoie (SED 74) - Avenant n° 1.
14. Forêt communale - Estimation des coupes - Exercice 2011.
15. Forêt communale - Programmes des travaux - Année 2012.
16. Comité National d'Action Sociale (CNAS) - Charte de l'action sociale.
17. Locations salle polyvalente.
18. Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122.22 du CGCT).

9 janvier 2012

1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 décembre 2012.
2. Travaux d'extension et de réhabilitation du groupe scolaire - Marchés de travaux.
3. Taxe locale d'équipement - Remise des pénalités de retard.
4. Taxe locale d'équipement - Remise des pénalités de retard.
5. Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122-22 du CGCT).
6. ZAC du Crêt d'Esty - Demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique.
7. Etat des restes à réaliser - Exercice 2011.
8. Locations salle polyvalente.

19 décembre 2011

• Adoption du procès-verbal de la réunion précédente.
• Personnel communal - Tableau des emplois.
• Convention relative au fonctionnement de l'accueil de jour de l'agglomération d'Annecy porté par la ville d'Annecy - Avenant n° 3.
• Indemnité de conseil au receveur municipal - M. THOMAS Claude.
• Subvention - Fédération des Œuvres Laïques de la Haute-Savoie.
• Extension et réhabilitation du groupe scolaire - Approbation du programme de l'opération et du plan de financement - Demandes de subvention.
• Ajustement des transferts de charges - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 06/12/2011.
• ZAC ALTAÏS - Acte recognitif de servitude entre la Société d'Equipement du Département de la Haute-Savoie, la commune de CHAVANOD, et la Société du Pipeline Méditerranée Rhône.
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122-22 du CGCT).
• Acquisition de terrain de voirie - Route du Champ de l'Ale.
• Locations salle polyvalente.

28 novembre 2011

• Adoption du procès-verbal de la réunion précédente.
• Budget supplémentaire principal 2011.
• Droit de stationnement des taxis.
• Redevances d'occupation du domaine public.
• Distribution des informations municipales.
• Taxe d'aménagement.
• Travaux d'aménagement localisés de voirie - Programme 2011 - Marchés de travaux.
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122-22 du CGCT).
• Locations de la salle polyvalente.

24 octobre 2011

• Adoption du procès-verbal de la réunion précédente.
• Convention avec l'école primaire privée Sainte-Croix - Actualisation.
• Ecole publique - Subvention - Classe artistique.
• Commission intercommunale des impôts directs.
• Acquisition de parcelles aux lieux-dits "Champanod" et "Les Sézettes".
• Convention de remblaiement avec autorisation préfectorale d'exploiter une installation de stockage de déchets inertes (I.S.D.I.).
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122-22 du C.G.C.T.).
• Recensement de la population 2012.
• Locations salle polyvalente.

26 septembre 2011

• Adoption du procès-verbal de la réunion précédente.
• Pharmacie de la Fruitière - Bail commercial.
• Personnel communal - Tableau des emplois.
• Acquisition de terrain de voirie - Route du Champ de l'Ale.
• Acquisition de terrain - Route de l'Herbe.
• Modification n° 2 du Plan d'Aménagement de Zone (P.A.Z.) de la ZAC ALTAÏS.
• Communauté de l'Agglomération d'Annecy - Bilan d'activité - Année 2010.
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122-22 du C.G.C.T.).
• Locations salle polyvalente.

25 juillet 2011

• Adoption du procès-verbal de la réunion précédente.
• Budget principal - Décision modificative n° 1 - Exercice 2011.
• Budget ZAC du Crêt d'Esty - Décision modificative n° 1 - Exercice 2011.
• Personnel communal - Tableau des emplois.
• Personnel communal - Tableau des emplois.
• Taxe Local d'Equipement - Remise des pénalités de retard.
• Intervention musicale dans les écoles primaires publique et privée.
• Tarifs de la garderie périscolaire et du restaurant scolaire.
• Règlement de la garderie périscolaire et du restaurant scolaire.
• ZAC du Crêt d'Esty - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.
• Communauté de l'Agglomération d'Annecy - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2010.
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122-22 du CGCT).
• Locations de la salle polyvalente.

27 juin 2011

• Adoption du procès-verbal de la réunion précédente.
• Réservation de berceaux dans une structure d'accueil de la petite enfance - Marché.
• Vente de bois - Forêt communale.
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122-22 du CGCT).

23 mai 2011

• Adoption du procès-verbal de la réunion précédente.
• Logement - Contrat de location.
• Convention relative au fonctionnement de l'accueil de jour de l'agglomération d'Annecy porté par la ville d'Annecy - Avenant n° 2.
• Demande d'autorisation d'exploiter une installation de stockage de déchets inertes - Commune d'Etercy - SARL BRUN et FILS TP.
• Remblaiement de terrains communaux aux lieux-dits "La Tine", "Aux Essais", "Les Creuses" et "Sur les Creuses".
• Aménagements localisés de la voirie - programme 2010 - Aménagement des abords des terrains de football - Lot n° 1 - Travaux de structure et réseaux - Marché de Travaux - Avenant n° 1 - Entreprise MITHIEUX TP.
• Réhabilitation et extension du groupe scolaire de Chavanod - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 1.
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122-22 du CGCT).
• Locations salle polyvalente.

18 avril 2011

• Adoption du procès-verbal de la réunion précédente.
• Fixation des taux des impôts locaux.
• Subventions - Année 2011.
• Subventions école publique - Année 2011.
• Subvention école primaire privée Sainte-Croix - Année 2011.
• Convention association KARAPAT - Halte-garderie itinérante.
• Budget bâtiment La Fruitière - Affectation du résultat d'exploitation 2010.
• Approbation du budget primitif bâtiment La Fruitière 2011.
• Approbation du budget primitif principal 2011.
• Approbation du budget primitif ZAC du Crêt d'Esty 2011.
• Acquisitions de terrains de voirie - Route du Crévion.
• Acquisitions de terrains de voirie - Route du Crévion.
• Acquisitions de terrains de voirie - Route du Crévion.
• Acquisitions de terrains de voirie - Lieu-dit "L'Herbe".
• Terrains de voirie - Route de l'Herbe.
• Convention de partenariat avec le C.N.F.P.T..
• ZAC du Crêt d'Esty - Travaux d'infrastructures - Avenant n° 2 à marché de maîtrise d'œuvre.
• Approbation de la modification n° 5 du Plan d'Occupation des Sols.
• Renouvellement du contrat enfant jeunesse (Cej) au 1er janvier 2011.
• Indemnité représentative de logement des instituteurs pour l'année 2010.
• Modification de l'arrêté d'autorisation concernant les rejets d'eaux pluviales liés à la création du parc d'activités "Altaïs" et prescriptions complémentaires.
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122-22 du CGCT).
• Locations salle polyvalente.

28 février 2011

• Adoption du procès-verbal de la réunion précédente.
• Budget La Fruitière - Approbation du compte de gestion 2010.
• Budget La Fruitière - Approbation du compte administratif 2010.
• Budget Zac du Crêt d'Esty - Approbation du compte de gestion 2010.
• Budget Zac du Crêt d'Esty - Approbation du compte administratif 2010.
• Budget principal - Approbation du compte de gestion 2010.
• Budget principal - Approbation du compte administratif 2010.
• Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2010.
• Forêt communale - Programme des actions forestières.
• Indemnité pour le gardiennage de l'église communale.
• Commission d'appel d'offres.
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122-22 du CGCT).
• Aménagement de voirie - Route du Mont.
• Financement de la couverture haut débit.
• Locations salle polyvalente.

24 janvier 2011

• Adoption du procès-verbal de la réunion précédente.
• ZAC du Crêt d'Esty - Convention de mandat public.
• Forêt communale - Estimation des coupes et produits délivrés en nature exercice 2010.
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation (article L 2122-22 du C.G.C.T.).